Mentions légales

Informations éditoriales

Fonds pour Paris
31 rue des Francs Bourgeois
75004 Paris
Tél. : 01 42 76 79 51
Mail : contact@fondsparis.fr

Hébergement

IDIANET
SARL au capital de 7 622€
37 rue Truffaut
75017 Paris 17
RCS Paris B 424 866 606
Code APE 6201Z
TVA FR 424 866 606

Conception et réalisation

Site internet : Clic Clic Network
Design : Fmixlab

Protection et traitement de données à caractère personnel

Le site respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante :

Fonds pour Paris
31 rue des Francs Bourgeois
75004 Paris

Droits d’auteur

Toutes les informations contenues dans ce site relèvent de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, seuls les tribunaux de Paris, France, sont compétents en cas de litige.
Le site est la propriété du Fonds pour Paris en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents.
Tous les droits de reproduction sont réservés y compris les documents et représentations iconographiques et photographiques.

Toute reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation des propriétaires.
Vous ne devez porter atteinte au Fonds pour Paris dans l’utilisation du Framing (affichage du site www.fondsparis.fr dans une fenêtre d’un site tiers) ou de liens hypertextes sauf autorisation expresse du Fonds pour Paris.

Dénégation

Le Fonds pour Paris fournit ce site et son contenu « tel quel » et ne donne aucune garantie d’aucune sorte à l’égard de ce site ou de son contenu. Le Fonds pour Paris dénie toute garantie, y compris, mais pas seulement, garanties de marchandises et de convenance à l’usage. De plus, les informations contenues dans le serveur du Fonds pour Paris ne sont pas contractuelles et le Fonds pour Paris se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter toute correction et/ou changement, modification dans les informations diffusées.

Le Fonds pour Paris décline toute responsabilité en cas d’erreur, omission, inadéquation ou impropriété à un quelconque usage, y compris commercial de l’information fournie à travers ce site.

Ni le Fonds pour Paris, ni ses directeurs, employés, ou représentants ne seront tenus responsables de dommages venant de, ou en rapport avec, l’utilisation de ce site. Ceci est une limitation compréhensive de responsabilités qui s’applique à tous les dommages de toutes sortes, y compris, mais pas seulement, compensatoires, directs, indirects ou conséquents, pertes de données, de revenus ou de bénéfices, pertes ou dommages de propriété et revendication de tiers.